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Publications sur SSRN :

Curriculum vitæ et liste complète des publications (juin 2025)Ìý

Note biographique

Jérémy Boulanger-Bonnelly est professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université Â鶹ɫÇéƬ. Ses recherches portent sur l’accès à la justice civile et recourent principalement à des méthodes comparatives. Ses projets actuels s’intéressent entre autres au concept de justice axée sur les personnes et au rôle de la participation citoyenne dans l’amélioration de l’accès à la justice, notamment à travers le modèle des tribunaux non-professionnels. Plus largement, ses recherches s’étendent à divers aspects du droit privé, de la procédure civile, des institutions judiciaires et du droit constitutionnel.

Ses travaux ont été publiés, tant en français qu’en anglais, dans plusieurs revues de droit, y compris la Revue de droit de Â鶹ɫÇéƬ, les Cahiers de droit, la Revue canadienne droit et société, le Dalhousie Law Journal, la Supreme Court Law Review et l’International Organizations Law Review. Son article intitulé «  », a reçu le prix du meilleur article juridique dans le cadre du Concours juridique 2024 de la Fondation du Barreau du Québec.

Le professeur Boulanger-Bonnelly enseigne présentement le droit des obligations contractuelles et le droit judiciaire. En 2023, il a reçu le prix d’excellence en enseignement John W. Durnford, nommé en l’honneur du défunt professeur et ancien doyen John W. Durnford (BCL’52) et conféré par la communauté étudiante.

En parallèle à ses recherches et à son enseignement, le professeur Boulanger-Bonnelly s’efforce de contribuer à l’accès à la justice par le biais d’initiatives communautaires. Il s’implique à titre d’avocat pro bono dans divers litiges constitutionnels, de même qu’à titre de membre du et de président du de cette même association. Il siège aussi sur le conseil consultatif du et sur le sous-comité de la recherche et des données du .Avant de se joindre à la faculté, le professeur Boulanger-Bonnelly a complété ses études doctorales à l’Université de Toronto, où ses recherches étaient soutenues par une bourse d’études supérieures du Canada Vanier et par une bourse de la . Il a aussi été avocat de litige civil, auxiliaire juridique à la Cour suprême du Canada et stagiaire auprès d’UNIDROIT, une organisation internationale œuvrant à l’uniformisation du droit privé. En 2022, il était chercheur invité à la Faculté de droit de l’Université Harvard.

Champs d'intérêt

Le professeur Boulanger-Bonnelly travaille dans les domaines suivants : Accès à la justice, droit judiciaire et procédure civile, droit privé, droit comparé et droit constitutionnel.

Il est enthousiaste à l’idée de superviser des étudiant·es à tous les niveaux, particulièrement si leurs recherches portent sur l’accès à la justice, les institutions judiciaires ou la procédure civile.

Publications récentes

Articles dans des revues ou collections avec comité de lecture

• Jérémy Boulanger-Bonnelly, « Contributions civilistes à l’interprétation des lois constitutionnelles canadiennes » (2025, sous presse dans la Revue de droit de Â鶹ɫÇéƬ).
• Jérémy Boulanger-Bonnelly, « Justice centrée sur la personne et règlement des différends : le potentiel des tribunaux non professionnels » (2024) .
• Jérémy Boulanger-Bonnelly, « Actions collectives et tribunaux administratifs : un vide juridictionnel à combler », [2023] (2022) .
• Jérémy Boulanger-Bonnelly, « L’Acte de Québec : relique du passé ou charte contemporaine? » [2023] (2022) .
• Louise Otis et Jérémy Boulanger-Bonnelly, « Shelters of Justice in Displaced Persons Settlements: A Proposal for Rohingya Camps » (2022) .
• Jérémy Boulanger-Bonnelly, « Public Access to Online Hearings » (2022) . Voir les textes publiés par l’, le et le au sujet de cet article.
• Jérémy Boulanger-Bonnelly et Louise Otis, « In Search of Coherence: Burden and Standard of Proof in International Administrative Law » (2021) .
• Jérémy Boulanger-Bonnelly, « Inspiring Analogies: From Access to Healthcare to Access to Justice » dans Vinícius Alves Barreto da Silva, dir., , Rio de Janeiro, Fórum Justiça, 2021, 443.Ìý (en anglais).

Autres articles et chapitres

• « Le Code civil du Québec et ses règlements : renvois à double tranchant? » dans Michelle Cumyn et Mark Antaki, dir, Les figures du Code civil du Québec, Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé (ouvrage collectif, à paraître).
• « Lay Participation in Civil Trials » dans Ulrike Schultz, HÃ¥kan Hydén et Peter Scharff Smith, dir, Encyclopedia of the Sociology of Law, Edward Elgar (sous presse; avec Valerie P. Hans).
• « La pertinence contemporaine de l’Acte de Québec » dans Félix Mathieu, Dave Guénette et Amélie Binette, dir, L’Acte de Québec 250 ans plus tard : souligner le passé, fonder l’avenir (sous presse).
• « The Hybridization of Lay Courts: From Colombia to England and Wales » (2023) .

Direction d’ouvrage

• Jérémy Boulanger-Bonnelly et Joshua Sealy-Harrington, dir., Une force tranquille : The Judicial Legacy of Clément Gascon, Toronto, LexisNexis, 2022 (249 pages).

Rapport

• « », Ottawa, Conférence pour l’harmonisation des lois au Canada, août 2024.

Affiliations académiques

• Chercheur associé, (depuis 2025)
• Membre titulaire, Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé (depuis 2023)
• Gouverneur de la relève, Fondation du Barreau du Québec (depuis 2022)
• Membre, (depuis 2022)
• Membre, (depuis 2021)
• Membre, (depuis 2021)

• Membre, Law & Society Association (depuis 2020)

• Membre, Association canadienne droit et société (depuis 2019)